Conditions générales de vente
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les commandes effectuées sur le site NOVABREEZE.
Toute commande implique l'acceptation des présentes conditions.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont ceux présentés sur le site au moment de la consultation.
Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et ne présentent pas de caractère contractuel.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation de la commande.
Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site est soumise à validation préalable par NOVABREEZE.
Le contrat de vente n'est considéré comme conclu qu'après acceptation et confirmation de la commande.
NOVABREEZE se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande, notamment en cas d'indisponibilité du produit, d'erreur manifeste ou de suspicion de fraude.
Article 5 – Paiement
Le paiement est effectué par les moyens proposés sur le site.
Les informations bancaires sont traitées de manière sécurisée par les prestataires de paiement et ne sont pas conservées par NOVABREEZE.
Article 6 – Livraison
Les commandes sont généralement préparées sous 1 à 3 jours ouvrés après validation.
La livraison intervient généralement sous 9 à 12 jours ouvrés.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les circonstances.
Article 7 – Droit de rétractation et retours
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d'un délai légal de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation.
NOVABREEZE propose également, à titre commercial, une période de retour pouvant aller jusqu'à trente (30) jours après réception.
Pour être accepté, le produit doit être retourné non utilisé, dans son état et son emballage d'origine, accompagné d'une preuve d'achat.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de commande ou produit défectueux.
Article 8 – Remboursement
Après réception et vérification du retour, le remboursement est effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Article 9 – Responsabilité
NOVABREEZE ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation inappropriée des produits ou d'un cas de force majeure.
Article 10 – Contact
Pour toute question concernant une commande ou l'application des présentes CGV :
novabreeze@outlook.fr
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
À compléter uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation.
Je vous notifie par la présente ma rétractation concernant la commande suivante :
Produit : ........................................
Commandé le : ........................................
Reçu le : ........................................
Numéro de commande : ................................
Nom : ........................................
Adresse : ........................................
Date :
Signature (uniquement pour une notification papier)
Contact :
novabreeze@outlook.fr